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Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'AMODIATION PARTIELLE ENTRE LA GENERALE DES CARRIERES ET DES MINES SA ET LA COMEDECOM SARL RELATIF AUX DROITS MINIERS ATTACHES AUX 72 CARRES DU PERIMETRE COUVERT PAR LE PE 2354 DE GECAMINES SA 		Année de signature
2021
Type de contrat
  • Amodiation
    •
Type de document
Contrat de base
Durée
25 an(s) 		Statut
Actif
Permis
  • PE 2354
    •
Minerais
  • Cuivre
    •
  • Cobalt
    •
Statut
Actif 		Pas de porte
Loyer annuel
 Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
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Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
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Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
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