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Les contrats miniers

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Détails du contrat
Contrat de base
CONTRAT D'AMODIATION PARTIELLE ENTRE LA GECAMINES S.A ET LA GRANDE CIMENTERIE DU KATANGA S.A.S RELATIF AUX DROITS ET OBLIGATIONS ATTACHES AU PERMIS D'EXPLOITATION 466 PORTANT SUR LA SUBSTANCE CHARBON 		Année de signature
2020
Type de contrat
  • Amodiation
    •
Type de document
Contrat de base
Durée
an(s) 		Statut
Actif
Permis
  • PE 466
    •
Minerais
  • Charbon
    •
Statut
Actif 		Pas de porte
Loyer annuel
 Royalties
Annotations
Parts du contrat
Part de l'état
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Actionnariat
Actionnaire Part en pourcentage
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Propriétaires effectifs
Propriétaire Part en pourcentage Type d'acquisition Date acquisition
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